Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CAVES DE BEL AIR
Numéro de dépôt :
1383506
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1996
Présentation de la marque LES CAVES DE BEL AIR
Déposée le 9 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MOTTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CAVES DE BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CAVES DE BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS MOTTRON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 juin 1992 - Transmission de propriété n°63765 - Publication au BOPI 1992-06-10